Nouveau barème des sanctions
Posté : mer. 1 janv. 2020 07:45
Salut à tous !
En marge de la révision du règlement, les commissaires en ont profité pour revoir le barème des sanctions car le précédent commençait à dater et n'était pas en phase avec le barème de la licence à points.
Du coup, nous vous présentons un nouveau barème, certes inspiré de l'ancien mais simplifié et plus clair. Merci d'en prendre connaissance.
EDIT du 02/02/2021: Le barème entre maintenant dans sa version 2.5
En marge de la révision du règlement, les commissaires en ont profité pour revoir le barème des sanctions car le précédent commençait à dater et n'était pas en phase avec le barème de la licence à points.
Du coup, nous vous présentons un nouveau barème, certes inspiré de l'ancien mais simplifié et plus clair. Merci d'en prendre connaissance.
Barème des sanctions :
EDIT du 02/02/2021: Le barème entre maintenant dans sa version 2.5